Risque biologique au travail : évaluation, prévention et information
Quatre groupes d’agents, une évaluation de la nature, de la durée et des conditions de l’exposition, des mesures graduées, des instructions écrites et une liste des travailleurs exposés aux groupes 3 ou 4 : ce que prévoit le Code.
Vibrations mécaniques au travail : valeurs d’exposition et prévention
Mains et bras : valeur déclenchant l’action de prévention de 2,5 m/s², valeur limite de 5 m/s² ; ensemble du corps : 0,5 et 1,15 m/s², sur huit heures. Évaluation, mesures, formation et rôle du CSE, texte par texte.
Formation à la sécurité à distance : ce qui doit rester pratique
Le Code du travail veut une formation à la sécurité pratique et appropriée et fixe un lieu pour deux de ses trois objets. Ce qu’une séquence à distance peut apporter et ce qui se fait au poste, selon notre lecture.
Jeunes de moins de 18 ans : travaux interdits et travaux réglementés
Quels travaux sont interdits aux moins de 18 ans, lesquels peuvent faire l’objet d’une dérogation pour les jeunes en formation, à quelles conditions, avec quel avis médical, et quelles règles de durée, de nuit et de repos s’appliquent ?
Inspection du travail : mise en demeure, arrêt de travaux, recours
Mise en demeure, demande de vérification, arrêt temporaire de travaux ou d’activité, référé : qui décide, dans quels cas, avec quels délais, et comment l’employeur peut contester. Les textes du Code du travail, article par article.
Compte professionnel de prévention : facteurs de risques, seuils, points
Dix facteurs de risques professionnels, dont six déclarés pour le compte professionnel de prévention : seuils d’exposition, déclaration de l’employeur, calcul des points, quatre utilisations, contestation et rôle du CSE, texte par texte.
Équipements de travail : vérifications périodiques et registre de sécurité
Des arrêtés désignent les équipements de travail à vérifier ; les vérifications générales périodiques sont réalisées par des personnes qualifiées et leur résultat est consigné sur le registre de sécurité. Ce que prévoit le Code du travail.
Chargement et déchargement : le protocole de sécurité écrit
Lorsqu’une entreprise extérieure transportant des marchandises charge ou décharge chez vous, depuis ou vers un lieu extérieur à votre enceinte, un protocole de sécurité écrit remplace le plan de prévention : champ, contenu, rôle du CSE.
Agents cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction : les règles
Définition des agents CMR, remplacement dans la mesure où il est techniquement possible, système clos, arrêt du travail si une valeur contraignante est dépassée, liste des travailleurs susceptibles d’être exposés, suivi et droits du CSE.
Bruit au travail : valeurs d’exposition, mesurage et protecteurs auditifs
Le Code fixe des valeurs limites d’exposition au bruit et deux séries de valeurs déclenchant l’action de prévention. Évaluation, mesurage si nécessaire, protecteurs auditifs à défaut d’autres moyens, suivi médical, rôle du CSE.