Par MARHI Faysal, formateur santé, sécurité et conditions de travail · Publié le
En résumé : l’employeur organise la formation pratique et appropriée à la sécurité (article L. 4141-2) et associe le médecin du travail à l’élaboration des actions de formation (article R. 4141-6) ; les formations sont conduites avec le concours, le cas échéant, de l’organisme professionnel de santé, de sécurité et des conditions de travail constitué dans les branches d’activités présentant des risques particuliers et des services de prévention des organismes de sécurité sociale (article R. 4141-7). Un organisme de formation extérieur dépose une déclaration d’activité, que l’autorité administrative enregistre sauf refus motivé dans les cas prévus par la loi (articles L. 6351-1 et L. 6351-3) ; il est certifié lorsqu’il est financé par un OPCO ou par l’un des autres financeurs que cite la loi, comme l’État ou les régions (article L. 6316-1). Le financement des actions de formation à la sécurité est à la charge de l’employeur, sauf deux formations particulières financées par l’entreprise utilisatrice (articles L. 4141-4, L. 4142-2 et L. 4142-3) ; dans les entreprises de moins de cinquante salariés, l’OPCO finance sur une section dédiée les coûts des actions de formation du plan de développement des compétences, sans que ces textes citent la formation à la sécurité (articles L. 6332-3 et L. 6332-17).
Prenons l’exemple, fictif, d’une entreprise de transport et de livraison de 18 salariés. Après un accident lors d’un déchargement, le dirigeant veut former ses chauffeurs-livreurs à la manutention et deux salariés au secourisme. Où chercher ? Comment savoir si un organisme est en règle ? Un financement est-il possible ?
Cet article passe en revue les sources que désigne le Code du travail et les ressources publiques vérifiées sur les sites officiels, puis les contrôles à faire avant de signer. Il ne cite aucun prestataire privé de formation à la sécurité des salariés ni aucun prix. Pour savoir quelles formations sont exigées pour chaque poste, voir notre article sur les formations sécurité obligatoires, réglementées ou complémentaires.
D’abord dans l’entreprise : ce que l’employeur organise lui-même
La première source est interne : l’employeur organise la formation pratique et appropriée à la sécurité (article L. 4141-2). Quatre ressources sont à portée de main.
- Les instructions de l’employeur. Elles précisent, en particulier lorsque la nature des risques le justifie, les conditions d’utilisation des équipements de travail, des moyens de protection, des substances et préparations dangereuses ; elles sont adaptées à la nature des tâches à accomplir (article L. 4122-1).
- Le médecin du travail. Il est associé par l’employeur à l’élaboration des actions de formation à la sécurité (article R. 4141-6).
- Les salariés désignés compétents. Désignés par l’employeur, après avis du comité social et économique s’il existe, pour s’occuper des activités de protection et de prévention des risques professionnels de l’entreprise (articles L. 4644-1 et R. 4644-1), ils sont un relais pour cerner le besoin.
- Le service de prévention et de santé au travail. Il apporte son aide à l’entreprise, de manière pluridisciplinaire, pour l’évaluation et la prévention des risques professionnels, et conseille les employeurs, les travailleurs et leurs représentants sur les dispositions et mesures nécessaires afin d’éviter ou de diminuer les risques professionnels (article L. 4622-2).
Former en interne. Selon l’INRS, une entreprise relevant du régime général de la Sécurité sociale peut être habilitée, pour ses besoins de formation interne, à dispenser certaines formations conçues avec l’Assurance maladie – Risques professionnels, comme le sauvetage secourisme du travail, en recourant à un formateur certifié (INRS, habilitation des organismes de formation).
Pour inscrire la formation dans une démarche d’ensemble, voir notre article sur les sept étapes pour améliorer la sécurité dans une PME.
Les acteurs de la prévention : qui fait quoi
Le Code du travail désigne plusieurs organismes qui peuvent appuyer l’employeur. Pour les formations à la sécurité, il prévoit le concours, « le cas échéant », de l’organisme professionnel de branche et des services de prévention des organismes de sécurité sociale (article R. 4141-7) ; les autres acteurs interviennent à d’autres titres.
| Acteur | Ce que prévoit le Code du travail | Base légale |
|---|---|---|
| Services de prévention des caisses régionales d’assurance maladie | Concours, le cas échéant, aux formations à la sécurité et aux actions particulières de formation conduites, en fonction des risques constatés, dans certains établissements. L’employeur peut aussi faire appel aux services de prévention des caisses de sécurité sociale, avec l’appui de l’INRS, dans le cadre des programmes de prévention prévus par le code de la sécurité sociale. | R. 4141-7, L. 4142-1, L. 4644-1 |
| Organismes professionnels de santé, de sécurité et des conditions de travail, comme l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics | Constitués dans les branches d’activités présentant des risques particuliers, ils sont chargés notamment de promouvoir la formation à la sécurité ; dans les branches où il existe, l’organisme apporte son concours technique pour sa mise en œuvre et, le cas échéant, son concours aux formations. Celui du bâtiment et des travaux publics contribue notamment à la formation à la sécurité. | L. 4643-1, R. 4643-1, R. 4141-7, R. 4643-3 |
| Institut national de recherche et de sécurité (INRS) | Cité comme appui des services de prévention des caisses de sécurité sociale, dans le cadre des programmes de prévention prévus par le code de la sécurité sociale. | L. 4644-1 |
| Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (Anact) | Appuie les démarches d’entreprise en matière d’évaluation, de prévention des risques professionnels et de promotion de la qualité de vie et des conditions de travail. | L. 4642-1 |
| Opérateur de compétences (OPCO) | Service de proximité au bénéfice des très petites, petites et moyennes entreprises, pour améliorer l’information et l’accès de leurs salariés à la formation professionnelle et les accompagner dans l’analyse et la définition de leurs besoins ; section financière consacrée aux actions utiles au développement des compétences au bénéfice des entreprises de moins de cinquante salariés. | L. 6332-1 (4°), L. 6332-3 |
Ce que disent les sites de l’INRS. L’INRS et l’Assurance maladie – Risques professionnels proposent une offre de formation à destination de tous les acteurs impliqués dans la prévention des risques professionnels (INRS, formation). L’INRS précise qu’il n’organise pas de stages intra à la demande des entreprises, que certains stages peuvent être dispensés par les services prévention des Carsat, Cram ou CGSS ou par les organismes de formation habilités, et que ses formations s’adressent prioritairement aux salariés d’entreprises affiliées au régime général de la Sécurité sociale (INRS, questions-réponses sur les formations). Selon l’INRS encore, l’organisme qui demande une habilitation constitue un dossier instruit par la caisse régionale d’assurance maladie : Cramif, Carsat ou CGSS (INRS, habilitation des organismes).
Les organismes de formation : déclaration, liste publique, certification
Un prestataire extérieur se repère à trois éléments : sa déclaration d’activité, que l’autorité administrative enregistre sauf refus motivé dans les cas prévus par la loi (articles L. 6351-1 et L. 6351-3), sa certification lorsque l’action est financée par certains organismes, et la convention signée avec l’entreprise.
La liste des organismes déclarés et à jour de leur obligation de transmettre le bilan pédagogique et financier est rendue publique (article L. 6351-7-1). Le ministère du Travail la publie sur data.gouv.fr ; selon la présentation de ce jeu de données, elle signale aussi les organismes titulaires d’une certification qualité (ou équivalent) en cours de validité.
Les prestataires financés par un opérateur de compétences, par l’État, par les régions, par la Caisse des dépôts et consignations, par France Travail ou par certains autres financeurs sont certifiés sur la base de critères définis par décret en Conseil d’État (article L. 6316-1). Cette certification qualité est connue sous le nom de Qualiopi. Certains établissements d’enseignement supérieur sont réputés avoir satisfait à cette obligation (article L. 6316-4).
Pour la réalisation d’une action de formation, une convention est conclue entre l’acheteur et l’organisme qui la dispense, selon des modalités déterminées par décret (article L. 6353-1).
Pour les travaux sous tension, l’habilitation spécifique délivrée par l’employeur suppose un document délivré par un organisme de formation agréé, pour une durée d’au plus quatre ans, par le ministre chargé du travail (article R. 4544-11).
Pour le sauvetage secourisme du travail, l’INRS indique que seuls les organismes habilités peuvent dispenser la formation (INRS, sauvetage secourisme du travail) ; plus largement, les formations dites démultipliées conçues avec l’Assurance maladie – Risques professionnels sont dispensées par des organismes habilités dont il publie la liste.
Qui peut aider à financer ?
Le principe : le financement des actions de formation à la sécurité est à la charge de l’employeur (article L. 4141-4), sauf les deux dérogations des articles L. 4142-2 et L. 4142-3, qui désignent l’entreprise utilisatrice. D’autres acteurs peuvent intervenir, chacun dans son cadre et selon ses propres critères ; les règles de financement et de temps de formation sont détaillées dans notre article sur la formation à la sécurité : qui est concerné, quand, et qui paie.
| Source | Ce qui est prévu | Pour qui | Base légale ou source |
|---|---|---|---|
| Employeur | Financement des actions de formation à la sécurité ; par dérogation, l’entreprise utilisatrice paie les deux formations particulières que visent les articles L. 4142-2 et L. 4142-3. | Tout employeur | L. 4141-4, L. 4142-2, L. 4142-3 |
| Opérateur de compétences (OPCO) | Au titre de la section financière consacrée au développement des compétences, financement des coûts des actions de formation du plan de développement des compétences, de la rémunération du salarié en formation et des frais annexes. Ces articles ne citent pas la formation à la sécurité : demandez ses critères à l’OPCO dont relève l’entreprise. | Entreprises de moins de cinquante salariés | L. 6332-3, L. 6332-17 |
| OPCO, pour la formation des élus du CSE | Les formations en santé, sécurité et conditions de travail des membres de la délégation du personnel du CSE et du référent en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes peuvent être prises en charge par l’OPCO au titre de cette même section financière, selon des modalités prévues par décret en Conseil d’État. | Entreprises de moins de cinquante salariés | L. 2315-22-1, L. 6332-1 (6°), L. 2314-1 |
| Assurance maladie – Risques professionnels | Selon son site, deux types d’aides financières pour aider les entreprises à prévenir les risques professionnels : des Subventions Prévention et des contrats de prévention. Vérifiez auprès de votre caisse régionale si une action de formation peut en relever. | Selon ce site, Subventions Prévention pour les entreprises de moins de 50 salariés, contrats de prévention pour les moins de 200 salariés | ameli.fr, aides financières |
Et le prix ? Aucun des articles cités ne fixe de prix ou de plafond pour la formation à la sécurité des salariés. Comparez les offres sur la base d’un programme écrit et d’un devis détaillé : durée, format, nombre de stagiaires, contenu pratique.
Sept vérifications avant de choisir
Ces vérifications relèvent de la bonne pratique : seuls les articles cités créent un droit ou une obligation.
- Le besoin. Partez des risques inscrits dans le document unique (article R. 4121-1) et des tâches de chaque poste : l’étendue de l’obligation de formation à la sécurité varie notamment selon le caractère des risques constatés (article L. 4141-3).
- Le statut. Vérifiez que l’organisme figure sur la liste publique des organismes déclarés et à jour de leur obligation de transmettre le bilan pédagogique et financier (article L. 6351-7-1).
- La certification. Si un OPCO ou l’un des autres financeurs cités par la loi finance l’action, l’organisme doit être certifié (article L. 6316-1).
- Les exigences propres à la formation. Pour les travaux sous tension, un organisme de formation agréé par le ministre chargé du travail (article R. 4544-11) ; pour le sauvetage secourisme du travail, un organisme habilité : selon l’INRS, seuls ces organismes peuvent dispenser cette formation, et il en publie la liste.
- Le programme. Demandez un programme écrit adapté à vos postes : la formation est pratique et appropriée (article L. 4141-2) et tient compte de la formation, de la qualification, de l’expérience et de la langue des salariés (article R. 4141-5).
- La convention. Concluez une convention avec l’organisme (article L. 6353-1).
- Le CSE. S’il existe, présentez-lui le programme envisagé et notez ses observations avant de signer.
Les erreurs à éviter
- Confondre déclaration et certification. La déclaration d’activité est déposée par toute personne qui réalise des actions de formation, dès la conclusion de la première convention ou du premier contrat de formation professionnelle (article L. 6351-1) ; la certification est liée au financement par un OPCO ou par l’un des autres financeurs cités par la loi (article L. 6316-1).
- Compter sur l’OPCO sans vérifier. Sa section financière dédiée vise les entreprises de moins de cinquante salariés (article L. 6332-3) ; demandez ses critères de prise en charge avant l’inscription.
- Oublier la partie propre au poste. La formation à la sécurité relative aux conditions d’exécution du travail s’intègre à la formation ou aux instructions professionnelles que reçoit le travailleur ; elle est dispensée sur les lieux du travail ou, à défaut, dans les conditions équivalentes (article R. 4141-14). Prévoyez-la avec l’encadrement, même si un organisme extérieur intervient.
- Prendre une habilitation INRS pour un label général. Selon l’INRS, l’habilitation par l’INRS et l’Assurance maladie – Risques professionnels porte sur une liste de dispositifs de formation, dont le sauvetage secourisme du travail, et suppose, pour un organisme de formation, un numéro de déclaration d’activité valide ; la certification de l’article L. 6316-1 dépend, elle, du financeur de l’action.
Choisir une formation à la sécurité, c’est aussi lire un programme au regard du document unique et des risques des postes : un exercice auquel les élus du CSE peuvent se préparer. Centre Agréé CSE, organisme déclaré auprès de l’autorité administrative et certifié Qualiopi, forme les représentants du personnel depuis 2015 : formation santé, sécurité et conditions de travail en cinq jours (35 heures), en intra-entreprise partout en France, en inter-entreprises (formation CSE à Paris, formation CSE à Montpellier) ou en classe virtuelle. Devis personnalisé sous 24 heures ouvrées. Découvrez la formation SSCT des élus du CSE.
Questions fréquentes
Où trouver une formation à la sécurité au travail ?
Dans l’entreprise d’abord : l’employeur organise la formation pratique et appropriée à la sécurité (article L. 4141-2) et associe le médecin du travail à l’élaboration des actions de formation (article R. 4141-6). Les formations sont conduites avec le concours, le cas échéant, de l’organisme professionnel de santé, de sécurité et des conditions de travail constitué dans certaines branches et des services de prévention des organismes de sécurité sociale (article R. 4141-7). Pour un organisme extérieur, vérifiez qu’il figure sur la liste publique des organismes déclarés (articles L. 6351-1 et L. 6351-7-1).
L’OPCO peut-il financer une formation à la sécurité ?
Le financement des actions de formation à la sécurité est à la charge de l’employeur (article L. 4141-4), sauf les deux dérogations des articles L. 4142-2 et L. 4142-3. Dans les entreprises de moins de cinquante salariés, l’OPCO finance, au titre d’une section financière dédiée, les coûts des actions de formation du plan de développement des compétences (articles L. 6332-3 et L. 6332-17) ; ces articles ne citent pas la formation à la sécurité : demandez-lui ses critères. Dans ces mêmes entreprises, la formation des élus du CSE en santé, sécurité et conditions de travail peut être prise en charge par l’OPCO (article L. 2315-22-1).
La Carsat peut-elle former nos salariés ?
Le Code du travail prévoit le concours, le cas échéant, des services de prévention des organismes de sécurité sociale aux formations à la sécurité (article R. 4141-7) et des services de prévention des caisses régionales d’assurance maladie aux actions particulières de formation conduites, en fonction des risques constatés, dans certains établissements (article L. 4142-1). Selon l’INRS, qui n’organise pas de stages intra à la demande des entreprises, certains stages peuvent être dispensés par les services prévention des Carsat, Cram ou CGSS ou par les organismes de formation habilités, dont les demandes d’habilitation sont instruites par la caisse régionale d’assurance maladie.
Les formations de l’INRS sont-elles ouvertes à toutes les entreprises ?
Selon l’INRS, ses formations s’adressent prioritairement aux salariés d’entreprises affiliées au régime général de la Sécurité sociale, et l’institut n’organise pas de stages intra à la demande des entreprises. Dans le Code du travail, l’INRS apparaît comme l’appui des services de prévention des caisses de sécurité sociale, auxquels l’employeur peut aussi faire appel dans le cadre des programmes de prévention prévus par le code de la sécurité sociale (article L. 4644-1).
Un organisme de formation doit-il être certifié Qualiopi ?
La certification prévue par l’article L. 6316-1, connue sous le nom de Qualiopi, s’applique aux prestataires financés par un opérateur de compétences, par l’État, par les régions, par la Caisse des dépôts et consignations, par France Travail ou par certains autres financeurs. L’article la lie donc au financeur de l’action : vérifiez-la dès qu’un de ces financements est envisagé, par exemple une prise en charge par la section financière de l’OPCO consacrée au développement des compétences des entreprises de moins de cinquante salariés (article L. 6332-3).
Combien coûte une formation à la sécurité ?
Le Code du travail met le financement des actions de formation à la sécurité à la charge de l’employeur, sauf deux dérogations (articles L. 4141-4, L. 4142-2 et L. 4142-3), et ces articles ne fixent ni prix ni plafond. Demandez un programme écrit et un devis détaillé, comparez la durée, le format et le contenu pratique, puis concluez une convention avec l’organisme retenu (article L. 6353-1).
Sources
- Code du travail, formation à la sécurité et prévention : L. 4122-1, L. 4141-2, L. 4141-3, L. 4141-4 (financement), L. 4142-1, L. 4142-2, L. 4142-3 (dérogations), R. 4121-1, R. 4141-5, R. 4141-6, R. 4141-7 (concours), R. 4141-14 et R. 4544-11.
- Code du travail, institutions de prévention : L. 4622-2 (services de prévention et de santé au travail), L. 4642-1 (Anact), L. 4643-1, R. 4643-1, R. 4643-3 (organismes professionnels), L. 4644-1 et R. 4644-1 (salariés compétents).
- Code du travail, organismes de formation et financement : L. 6316-1, L. 6316-4 (certification), L. 6351-1, L. 6351-3, L. 6351-7-1 (liste publique), L. 6353-1 (convention), L. 6332-1, L. 6332-3 et L. 6332-17 (OPCO).
- Code du travail, comité social et économique : L. 2314-1 (référent) et L. 2315-22-1 (prise en charge par l’OPCO).
- Sites officiels consultés le 5 octobre 2026 : INRS, formation, INRS, habilitation des organismes de formation, INRS, questions-réponses, INRS, sauvetage secourisme du travail et ameli.fr, aides financières à la prévention.
