Formation CSE — articles L.2315-18 et L.2315-63 du Code du travail

Formation CSE obligatoire : quelle formation pour vos élus

Quelle formation CSE est obligatoire pour un élu ? Cela dépend de son mandat, de sa fonction et des risques de l’entreprise : il peut suivre plusieurs formations. Voici lesquelles, pour qui, et qui les finance.

★★★★★ 5,0/5 sur plus de 180 avis Google · Organisme de formation déclaré, certifié Qualiopi

Formation SSCT

5 jours (35 h) · obligatoire pour tous les élus, titulaires et suppléants

1 400 € net de TVA / élu en inter

4 600 € en intra, groupe jusqu’à 12 stagiaires

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Renouvellement SSCT

3 jours · élus dont le mandat est renouvelé après 4 ans

840 € net de TVA / élu en inter

3 000 € en intra

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Formation économique

3 jours (21 h) · titulaires, entreprises de 50 salariés et plus

1 800 € net de TVA / élu en inter

4 000 € en intra — financée par le budget du CSE

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Référent harcèlement

1 jour (7 h) · référent désigné par le CSE

400 € net de TVA en inter

1 000 € en intra

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Recevoir un devis Réponse sous 24 h ouvrées, partout en France — intra, inter ou classe virtuelle.

L’organisme en bref

  • CENTRE AGRÉÉ CSE : organisme de formation CSE spécialisé dans la formation des élus (SSCT, économique, référent harcèlement).
  • Déclaration d’activité n° 76 34 08894 34.
  • Certifié Qualiopi (certificat FR095240-1, Bureau Veritas, valable jusqu’au 11 février 2028).
  • 5/5 sur plus de 180 avis Google.
  • Formation SSCT du CSE : 5 jours (35 h) — 1 400 € net de TVA par participant en inter, 4 600 € net de TVA par groupe en intra.
  • Formation économique du CSE : 3 jours (21 h) — 1 800 € net de TVA en inter, 4 000 € net de TVA en intra.
  • Sessions inter-entreprises à Paris 10e chaque trimestre (prochaine : décembre 2026) ; intra dans vos locaux partout en France ; classe virtuelle possible.
  • Une date en intra sous deux mois ; devis sous 24 h ouvrées.
  • Contact : 01 85 48 00 28 — contact@centre-agree-cse.fr.

L’essentiel en 30 secondes

  • La formation santé, sécurité et conditions de travail est obligatoire pour tous les membres de la délégation du personnel du CSE, titulaires et suppléants, dès la première désignation : 5 jours minimum au premier mandat, 3 jours au renouvellement. art. L. 2315-18
  • Elle est financée par l’employeur : frais pédagogiques, déplacement et séjour. art. L. 2315-18 et R. 2315-20 à R. 2315-22
  • La formation économique est distincte : elle concerne les titulaires élus pour la première fois dans les entreprises d’au moins 50 salariés, et c’est le CSE qui la finance sur son budget de fonctionnement. art. L. 2315-63
  • Le temps de formation est du temps de travail, rémunéré comme tel, et ne s’impute pas sur les heures de délégation. art. L. 2315-16
  • Depuis le 28 mai 2026, l’agrément préfectoral est supprimé : l’organisme doit être enregistré auprès de l’administration au titre de la déclaration d’activité. art. L. 2315-17, modifié par la loi n° 2026-403 du 26 mai 2026

Les formations obligatoires

FormationDuréePour quiFinancée parInter / intra
Santé, sécurité et conditions de travail5 j / 35 hTous les élus, dès le premier mandatL’employeur1 400 € / 4 600 €
Renouvellement après quatre ans3 j / 21 hÉlus dont le mandat est renouveléL’employeur840 € / 3 000 €
Formation économique3 j / 21 hTitulaires élus pour la première fois, entreprises de 50 salariés et plusLe CSE, sur son budget1 800 € / 4 000 €

Tarifs tout compris, nets de TVA : conception et animation, supports remis à chaque participant, évaluation des acquis et attestations, déplacement et hébergement du formateur, partout en France. Le montant du devis est le montant final. En intra, le tarif est un forfait pour le groupe, jusqu’à 12 stagiaires. Programme sur mesure, adapté à votre secteur et à vos sites : sur devis.

Qui y a droit. Tous les membres de la délégation du personnel du CSE, titulaires et suppléants, les membres de la CSSCT et le référent harcèlement sexuel désigné par le comité (art. L. 2315-18 et L. 2314-1). Le représentant syndical au CSE n’est pas visé par le texte, mais de nombreux accords d’entreprise lui ouvrent la formation ; le salarié désigné compétent relève d’un autre fondement (L. 4644-1) et le représentant de proximité dépend de l’accord qui l’institue (L. 2313-7). L’erreur la plus coûteuse : ne former que les titulaires. Un suppléant non formé qui remplace un titulaire siège sans la formation que la loi lui accorde. Le détail statut par statut est dans le guide de la formation de 5 jours.

Offert : la formation référent harcèlement. Pour toute commande d’une formation santé, sécurité et conditions de travail, la formation « Référent CSE en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes » vous est offerte, dans la limite des sessions disponibles (valeur 400 € net de TVA par participant, en inter-entreprises).

Selon votre effectif : moins de 50 salariés · 50 à 299 salariés · 300 salariés et plus. Les autres formations du comité (référent harcèlement sexuel, secrétaire, trésorier, salarié désigné compétent, risques psychosociaux, document unique, QVCT) figurent avec leurs durées et leurs tarifs dans notre catalogue des formations CSE et SSCT.

Ce que vos élus apprennent

La formation santé, sécurité et conditions de travail poursuit les trois objectifs fixés par l’article R. 2315-9 : déceler et mesurer les risques professionnels, analyser les conditions de travail, s’initier aux méthodes de prévention. Nous la construisons en cinq axes, travaillés sur des situations réelles apportées par les élus ou tirées de leur secteur.

  1. Le rôle du CSE et les acteurs de la prévention : employeur, service de prévention et de santé au travail, inspection du travail, CARSAT.
  2. Repérer et analyser les risques : identifier, évaluer, hiérarchiser.
  3. Document unique, inspections et conditions de travail : lire et faire vivre le DUERP, conduire une inspection utile.
  4. Accident du travail, enquête et droit d’alerte : remonter aux causes, agir en cas de danger grave et imminent.
  5. Construire et suivre un plan d’actions : formuler des propositions recevables, vérifier dans la durée qu’elles sont appliquées.

Le programme détaillé, domaine par domaine, figure sur la page formation SSCT.

Comment se passe une formation

Quatre formats : dans vos locaux (intra), en inter-entreprises à Paris 10e (3 B rue Taylor) ou en visioconférence, en classe virtuelle, ou en hybride. Délai d’accès : moins de deux mois entre la validation du devis et la première journée. Méthode : apports structurés puis études de cas ; en intra, les cas sont bâtis sur vos situations de travail réelles. À l’issue : attestation de formation individuelle et attestation d’assiduité à remettre à l’employeur (art. R. 2315-15). Accessibilité : locaux, supports et modalités adaptés après échange avec le référent handicap, rh@centre-agree-cse.fr. Horaires, moyens et déroulement détaillé : voir la formation SSCT. En région : Lyon, Toulouse, Bordeaux, Lille, Montpellier.

Qui forme vos élus

Nos formateurs ont tous plus de dix ans de pratique auprès des comités sociaux et économiques : un préventeur, un ancien élu, une psychologue du travail ergonome habilitée IPRP, une conseillère prud’homme spécialiste du droit social. Leurs qualifications de formateur ont été obtenues auprès de CDO Formation, organisme auprès duquel leurs habilitations sont maintenues à jour.

Organisme de formationFORMASAUVER SAS
Déclaration d’activitén° 76 34 08894 34. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.
Certification Qualiopicertificat n° FR095240-1, délivré par Bureau Veritas Certification France au titre des actions de formation, valable jusqu’au 11 février 2028
Marque commercialeCENTRE AGRÉÉ CSE — SAS, 3 B rue Taylor, 75010 Paris, SIRET 939 037 941 00027

« Centre Agréé CSE » est une dénomination commerciale. Elle ne vaut pas agrément administratif : ce régime n’existe plus depuis le 28 mai 2026. Les formations sont dispensées et facturées par FORMASAUVER SAS, organisme de formation déclaré et certifié Qualiopi.

Combien de jours, selon votre effectif

La durée ne dépend que de deux choses : premier mandat ou renouvellement, et 300 salariés ou plus.

EffectifPremier mandatRenouvellement
Moins de 50 salariés5 jours (35 h)3 jours (21 h)
50 à 299 salariés5 jours (35 h)3 jours (21 h)
300 salariés et plus5 jours (35 h)3 jours, 5 jours pour les membres de la CSSCT
  • « Premier mandat » se compte par élu, pas par entreprise : un élu qui arrive en cours de mandature a droit à ses 5 jours.
  • Le renouvellement se déclenche après quatre ans de mandat, « consécutifs ou non ». art. L. 2315-17
  • La formation est due dès la première désignation et son programme doit être adapté à la branche, à l’entreprise et aux fonctions de l’élu. Ces durées sont des minimums. art. R. 2315-10

Ce qui change avec l’effectif, c’est le contenu, pas la durée : moins de 50 salariés, 50 à 299 salariés, 300 salariés et plus.

Qui paie, et jusqu’à quel montant

La formation santé, sécurité et conditions de travail est intégralement à la charge de l’employeur (art. L. 2315-18).

PosteRègleTexte
Temps de formationTemps de travail effectif, rémunéré, non déduit des heures de délégationL. 2315-16
Frais pédagogiquesPris en charge dans la limite de 36 fois le SMIC horaire par jour et par stagiaireR. 2315-21
Déplacement, hébergement, repasTarif SNCF 2e classe ; indemnité de mission des fonctionnairesR. 2315-20
Moins de 50 salariésPrise en charge possible par l’OPCOL. 2315-22-1
Formation économiqueException : payée par le CSE sur son budget de fonctionnementL. 2315-63

36 fois le SMIC horaire représente 443,16 € par jour et par stagiaire (SMIC horaire brut de 12,31 € au 1er janvier 2026) : un plafond de prise en charge obligatoire, pas un prix de marché. Imputation comptable, déduction de 0,08 % et cas particuliers : Financement de la formation CSE : qui paie quoi.

Demander la formation : trois règles

  1. La demande part au moins trente jours avant le stage et précise la date, la durée, le prix et le nom de l’organisme (art. R. 2315-17).
  2. L’employeur ne peut refuser que si l’absence de l’élu aurait des conséquences préjudiciables à la production et à la marche de l’entreprise ; le refus est notifié dans les huit jours et ne vaut que report, six mois au plus (art. R. 2315-19).
  3. À la fin du stage, l’attestation d’assiduité remise à l’employeur prouve que l’obligation est remplie (art. R. 2315-15).

Le bon moment : dès la proclamation des résultats des élections. Procédure complète : guide de la formation de 5 jours ; en cas de refus ou de silence de l’employeur : ce que peut faire le CSE.

Quel organisme a le droit de former vos élus depuis le 28 mai 2026

La formation SSCT des élus n’est plus soumise à un agrément préfectoral. Avant le 28 mai 2026, l’organisme devait figurer sur une liste arrêtée par le préfet de région. Depuis, l’article 5 de la loi n° 2026-403 du 26 mai 2026 a supprimé cet agrément : l’article L. 2315-17 prévoit que la formation est dispensée soit par un organisme enregistré auprès de l’administration (articles L. 6351-1 à L. 6351-8), soit par un organisme mentionné à l’article L. 2145-5.

Deux vérifications avant de signer. Le numéro de déclaration d’activité, vérifiable sur la liste publique des organismes de formation : comment vérifier en quelques clics. Le certificat Qualiopi, exigé dès qu’un financement public ou mutualisé est mobilisé, un financement OPCO par exemple (art. L. 6316-1) ; c’est une exigence distincte de la première.

La partie réglementaire n’a pas encore été mise en conformité : l’article R. 2315-8 mentionne toujours une liste préfectorale que la loi ne prévoit plus. C’est la loi qui prime : aucune liste ne peut vous être opposée. Ce que la réforme change concrètement pour choisir un organisme : Fin de l’agrément CSE en 2026.

Formation SSCT ou formation économique : ne pas confondre

Ce sont deux obligations distinctes, avec deux payeurs différents. Un CSE de plus de 50 salariés est concerné par les deux.

 Formation santé, sécurité et conditions de travailFormation économique
ObjetPrévention des risques professionnels, conditions de travail, enquêtes, inspections, droit d'alerte.Économie et gestion de l'entreprise, lecture des comptes, consultations récurrentes.
Pour quiTous les membres de la délégation du personnel du CSE, quel que soit l'effectif.Membres titulaires, dans les entreprises d'au moins 50 salariés.
Durée5 jours au premier mandat, 3 jours en renouvellement (5 jours pour la CSSCT à partir de 300 salariés).5 jours maximum.
Qui paieL'employeur.Le CSE, sur son budget de fonctionnement.
TexteL. 2315-18L. 2315-63

Chez nous, la formation économique CSE dure 3 jours (21 h) : programme, dates et financement sur le budget de fonctionnement du comité sont détaillés sur la page dédiée.

Les textes, si vous voulez vérifier

Chaque affirmation de cette page renvoie à un article du Code du travail, consultable sur Légifrance : L. 2315-16 (temps de travail), L. 2315-17 (organisme, renouvellement), L. 2315-18 (droit à la formation, durées, prise en charge), L. 2315-22-1 (OPCO), L. 2315-63 (formation économique), R. 2315-9 et R. 2315-10 (objet et adaptation du programme), R. 2315-15, R. 2315-17 et R. 2315-19 (attestation, demande, refus), R. 2315-20 à R. 2315-22 (frais). Lecture article par article : les articles du Code du travail à connaître. Sources institutionnelles : Code du travail sur Légifrance, ministère du Travail, Service-Public.fr.

Questions fréquentes

C’est quoi, une formation CSE ?

Une formation qui prépare les représentants du personnel à exercer leur mandat. Le Code du travail en rend deux obligatoires : la formation santé, sécurité et conditions de travail (SSCT) pour tous les élus, et la formation économique pour les titulaires des entreprises d’au moins 50 salariés. D’autres accompagnent une fonction — référent harcèlement, secrétaire, trésorier — ou un risque : RPS, document unique.
Références : articles L. 2315-18 et L. 2315-63 du Code du travail.

Quelle est la formation obligatoire pour les élus du CSE ?

La formation SSCT : cinq jours au premier mandat, pour tous les élus, titulaires et suppléants, quel que soit l’effectif. En cas de renouvellement, trois jours, portés à cinq pour les membres de la CSSCT dans les entreprises d’au moins 300 salariés. Les titulaires des entreprises d’au moins 50 salariés suivent en plus la formation économique.
Références : articles L. 2315-18 et L. 2315-63 du Code du travail.

Quelle formation est prise en charge par le CSE ?

La formation économique seulement : son coût s’impute sur le budget de fonctionnement du CSE. La formation SSCT est intégralement à la charge de l’employeur — coût pédagogique plafonné à 36 fois le SMIC horaire par jour et par stagiaire, frais de déplacement et de séjour compris.
Références : articles L. 2315-63, R. 2315-20 à R. 2315-22 du Code du travail.

Quelles sont les 5 missions du CSE ?

On les résume habituellement ainsi : présenter les réclamations individuelles et collectives ; promouvoir la santé, la sécurité et l’amélioration des conditions de travail ; être consulté sur l’organisation et la marche générale de l’entreprise (dès 50 salariés) ; mener les enquêtes en matière d’accidents du travail et exercer le droit d’alerte ; gérer les activités sociales et culturelles.
Références : articles L. 2312-5, L. 2312-8 et L. 2312-78 du Code du travail.

L’employeur peut-il refuser la formation ?

Il ne peut refuser que si l’absence de l’élu aurait des conséquences préjudiciables à la production et à la marche de l’entreprise. Aucun autre motif n’est recevable. Le refus doit être notifié dans les huit jours suivant la demande. Le texte ne prévoit pas d’accord tacite, mais un refus notifié hors de ce délai n’est pas conforme à la procédure. Dans tous les cas, le congé n’est que reporté, dans la limite de six mois.
Référence : article R. 2315-19 du Code du travail.

Qui choisit l’organisme de formation ?

C’est l’élu : il indique le nom de l’organisme dans sa demande de congé. L’employeur ne peut pas lui imposer un prestataire, et le choix de l’organisme n’est pas un motif de refus recevable. L’organisme doit être déclaré comme prestataire de formation, condition posée par l’article L. 2315-17 depuis la loi du 26 mai 2026.
Références : articles R. 2315-17, R. 2315-19 et L. 2315-17 du Code du travail.

Quand faut-il demander la formation ?

Le plus tôt possible après les élections. La formation est due dès la première désignation, et un élu formé tôt est opérationnel pour les premières réunions et consultations. Comptez le délai légal de trente jours entre la demande et le stage, et moins de deux mois pour organiser une session. Nous répondons à toute demande de devis sous 24 heures ouvrées.
Références : articles R. 2315-10 et R. 2315-17 du Code du travail.

Contenu juridique vérifié le 14 septembre 2026 par David D., formateur CSE et CSSCT. Références : Code du travail, ministère du Travail. Les durées et tarifs indiqués sont ceux en vigueur à cette date.

Ce que disent les élus que nous formons

Note Google : 5,0/5 sur plus de 180 avis. Trois avis publiés, cités mot pour mot :

  • « Très bonne formation, j’avais la crainte de ne faire que voir des textes législatifs pendant 5 jours mais la formation est en fait très interactive, la rendant d’autant plus intéressante. » Emilien G.
  • « La formation était claire, bien structurée et particulièrement adaptée aux réalités du terrain. Le formateur, très compétent, prend le temps de répondre aux questions et de partager des exemples concrets. » Mohamed G.
  • « Formation dynamique et participative, permettant une meilleure compréhension grâce aux échanges et exercices pratiques. » Joan V.

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Pour aller plus loin

Avant de choisir votre formation CSE, trois guides rédigés par notre formateur répondent aux questions que les élus nous posent le plus souvent.

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